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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
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LE CHAUMIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAUMIER
ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL, Association

Numéro de dépôt :
3064007
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque LE CHAUMIER

Déposée le 6 novembre 2000 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9 RUE DE L ECLUSE CHETTE, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 983 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France.

La marque LE CHAUMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAUMIER arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


ASSOCIATION VOLAILLES FERMIERES BELVAL, Association - 9 RUE DE L ECLUSE CHETTE, 50200 COUTANCES - France - SIREN 348983255


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453626 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763561 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, ufs.